DEVELOPPEMENT INDUSTRIALISATION ET PROMOTION DE TECHNOLOGIES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
95573668
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2025
Présentation de la marque DIETICA
Déposée le 24 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT INDUSTRIALISATION ET PROMOTION DE TECHNOLOGIES AVANCEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT INDUSTRIALISATION ET PROMOTION DE TECHNOLOGIES AVANCEES domicilié(e) Rue Pierre Berthier, Quartier Saint Hilaire – Pichaury II - 13855 - AIX EN PROVENCE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DIETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIETICA arrivera à expiration en date du 24 mai 2025.
DEVELOPPEMENT INDUSTRIALISATION ET PROMOTION DE TECHNOLOGIES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes : MENOCYCLE , NU-TRETICH , DIETICAPRO , DIETICA
DEVELOPPEMENT INDUSTRIALISATION ET PROMOTION DE TECHNOLOGIES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée - Rue Pierre Berthier, Quartier Saint Hilaire – Pichaury II - 13855 - AIX EN PROVENCE Cedex - France - SIREN 334304300
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245283 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 25 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°456320 - Publication au BOPI 2007-06-25
Inscription le 16 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446776 - Publication au BOPI 2007-01-16
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279306 - Publication au BOPI 2005-01-14
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585299 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques et de régime à usage médical, préparations médicales diététiques pour l'amincissement, aliments diététiques pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses végétales, tous ces produits étant diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, tous ces produits étant diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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